Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'AVANT
MINOTERIE BOURSEAU SARL

Numéro de dépôt :
92413215
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2012

Présentation de la marque L'AVANT

Déposée le 27 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BOURSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE BOURSEAU domicilié(e) Le Moulin de la Villatte,44170 NOZAY (dossier no 2218210) - 44170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 441 745 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL MINOTERIE BOURSEAU domicilié(e) Le Moulin de la Villatte, BP 13,44170 NOZAY (dossier no 2218210) - 44170 - France.

La marque L'AVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AVANT est expirée depuis le 27 mars 2012.

MINOTERIE BOURSEAU a également déposé les autres marques suivantes : AU COEUR DU BON , FARINE DE MON PERE , LA TOURTE DE MON PERE , B COMME BIO , L'AVANT A LA MEULE DE PIERRE , LA TOURTE DE MON PERE , PANAMIX , B COMME BOULANGER , MY BAGUETTE , VILLA NOVA


MINOTERIE BOURSEAU SARL - Le Moulin de la Villatte,44170 NOZAY (dossier no 2218210) - 44170 - France - SIREN 402441745


SARL MINOTERIE BOURSEAU - Le Moulin de la Villatte, BP 13,44170 NOZAY (dossier no 2218210) - 44170 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2002 n°2218210 - Publication au BOPI 2002-03-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Farine de meule Pain à la farine de meule